Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Version en vigueur au 11 avril 2026

ARTICLE 1 — ÉDITEUR DU SITE

Raison sociale : POUX SHOP
Forme juridique : SASU au capital de 500 €
Siège social : 3 rue Dugommier, 83000 Toulon
Établissement secondaire : 11 rue Jean Trinquet, 13002 Marseille
Toute correspondance doit être adressée à l'établissement de Marseille.
RCS Toulon : 940 996 267 · SIRET : 940 996 267 00016
N° TVA intracommunautaire : FR44940996267
Téléphone : 06 27 24 23 75
Email : contact@pouxshop.fr
Directeur de la publication : POUX SHOP

ARTICLE 2 — HÉBERGEUR

Hébergeur : Shopify Inc.
Adresse : 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site : www.shopify.com

ARTICLE 3 — ACCÈS AU SITE

Le site www.pouxshop.fr est accessible à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Les coûts d'accès sont à la charge exclusive de l'utilisateur. POUX SHOP se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès au site à tout moment, sans préavis.

ARTICLE 4 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du contenu du site (textes, images, logos, graphismes, vidéos) est la propriété exclusive de POUX SHOP et est protégé par les lois françaises relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies présentées sur le site sont non contractuelles.

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POUX SHOP s'efforce de fournir des informations exactes mais ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou de la présence de virus sur le site ou sur les serveurs tiers. Les liens hypertextes vers des sites tiers sont fournis à titre indicatif — POUX SHOP décline toute responsabilité quant à leur contenu.

ARTICLE 6 — DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées sont traitées conformément au RGPD et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. Le responsable du traitement est POUX SHOP. Droits d'accès, rectification, effacement : contact@pouxshop.fr ou POUX SHOP, 11 rue Jean Trinquet, 13002 Marseille. En cas de réclamation : www.cnil.fr. Consultez notre Politique de protection des données disponible sur le site.

ARTICLE 7 — COOKIES

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ARTICLE 8 — DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les juridictions françaises compétentes seront saisies.

ARTICLE 9 — CONTACT

  • Email : contact@pouxshop.fr
  • Téléphone : 06 27 24 23 75
  • Courrier : POUX SHOP — 11 rue Jean Trinquet, 13002 Marseille