MENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES

Version en vigueur au 11 avril 2026

ARTICLE 1 — ÉDITEUR DU SITE

Raison sociale : POUX SHOP
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)
Capital social : 500 €
Siège social : 3 rue Dugommier, 83000 Toulon
Établissement secondaire : 11 rue Jean Trinquet, 13002 Marseille
Toute correspondance, retour de colis et courrier doit être adressé à l'établissement de Marseille.
RCS Toulon : 940 996 267
N° TVA intracommunautaire : FR44940996267
Téléphone : 06 27 24 23 75
Email : contact@pouxshop.fr
Directeur de la publication : POUX SHOP

ARTICLE 2 — HÉBERGEUR

Hébergeur : Shopify Inc.
Adresse : 151 O'Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site : www.shopify.com

ARTICLE 3 — ACCÈS AU SITE

Le site www.pouxshop.fr est accessible à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au site, qu'il s'agisse des frais matériels, logiciels ou d'accès à internet, sont exclusivement à la charge de l'utilisateur.

POUX SHOP met tout en œuvre pour assurer la disponibilité du site. Toutefois, POUX SHOP ne saurait être tenu responsable des interruptions d'accès au site, notamment pour des raisons de maintenance, de défaillance technique ou de cas de force majeure. POUX SHOP se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès au site à tout moment, sans préavis.

ARTICLE 4 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du contenu du site www.pouxshop.fr (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de POUX SHOP ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de POUX SHOP, sauf exception légale. Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies présentées sur le site sont non contractuelles. Elles sont fournies à titre illustratif et ne constituent pas un engagement contractuel de la part de POUX SHOP.

ARTICLE 5 — RESPONSABILITÉ

POUX SHOP s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, POUX SHOP ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour des informations, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

POUX SHOP ne saurait être tenu pour responsable de l'utilisation qui serait faite de ces informations, ni des dommages directs ou indirects qui pourraient en résulter.

POUX SHOP ne saurait être responsable de la présence de virus ou autres éléments nuisibles sur le site ou sur les serveurs tiers auxquels il renvoie. L'utilisateur est responsable de la protection de son propre matériel informatique.

Les liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers des sites tiers. POUX SHOP n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

ARTICLE 6 — DONNÉES PERSONNELLES

POUX SHOP collecte des données à caractère personnel dans le cadre de l'utilisation du site et du traitement des commandes. Ces données sont traitées conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (loi Informatique et Libertés).

Le responsable du traitement est POUX SHOP, joignable à contact@pouxshop.fr.

Conformément à la réglementation en vigueur, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition concernant ses données personnelles. Ces droits peuvent être exercés par email à contact@pouxshop.fr ou par courrier à : POUX SHOP — 11 rue Jean Trinquet, 13002 Marseille.

En cas de réclamation, l'utilisateur peut saisir la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) — www.cnil.fr.

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de protection des données personnelles disponible sur le site.

ARTICLE 7 — COOKIES

Le site www.pouxshop.fr est susceptible d'utiliser des cookies à des fins de mesure d'audience, de personnalisation de l'expérience utilisateur et de fonctionnement du site. Conformément à la réglementation applicable (directive ePrivacy et RGPD), les cookies non essentiels sont soumis au consentement préalable de l'utilisateur.

L'utilisateur peut à tout moment gérer ses préférences en matière de cookies via le bandeau de consentement présent sur le site ou depuis la page « Préférences en matière de cookies ».

ARTICLE 8 — DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'utilisation du site, les juridictions françaises compétentes seront saisies, sauf disposition légale contraire.

ARTICLE 9 — CONTACT

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales, l'utilisateur peut contacter POUX SHOP :

  • Par email : contact@pouxshop.fr
  • Par téléphone : 06 27 24 23 75
  • Par courrier : POUX SHOP — 11 rue Jean Trinquet, 13002 Marseille (toute correspondance)